Mentions légales

Les présentes mentions légales présentent les informations relatives à l'édition et à l'exploitation de notre site internet, aux coordonnées de contact, à la direction de la publication, à l'hébergement et aux droits portant sur les contenus publiés.

1. Informations générales

Manortahome est un site de commerce électronique proposant des meubles et des articles d'aménagement intérieur aux consommateurs situés en France.

Les produits proposés sont répartis dans les catégories suivantes :

  • Cuisine

  • Entrée

  • Jardin

  • Luminaires

  • Salle à manger

  • Salon

Notre zone de livraison est la France.

Les coordonnées de contact communiquées pour le site sont les suivantes :

Adresse de contact : 5-3-501 KAMIHAMURO 4-CHOME, TAKATSUKI-SHI, OSAKA-FU 569-1044, JAPON

E-mail : cs@manortahome.com

Téléphone : +81 (802) 108 5625

Horaires du service client : Du lundi au vendredi, de 9 h 00 à 18 h 00

L'adresse indiquée ci-dessus constitue une adresse de contact. Elle ne vaut pas déclaration du siège social ou du domicile juridique de l'éditeur.

2. Éditeur du site

Conformément à l'article 1-1, paragraphe I, de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN), les informations permettant d'identifier l'éditeur d'un service de communication au public en ligne doivent être mises à la disposition du public.

Les informations d'identification juridique de l'éditeur ne sont pas indiquées dans les renseignements actuellement disponibles. Elles doivent être distinguées des coordonnées de contact présentées à l'article 1.

Pour une personne morale, l'article 1-1, paragraphe I, 2° de la LCEN prévoit notamment la communication de la dénomination sociale, du siège social, du numéro de téléphone et, lorsque les conditions légales sont réunies, du numéro d'immatriculation et du capital social.

Pour une personne physique, l'article 1-1, paragraphe I, 1° de la LCEN prévoit la communication des nom, prénoms, domicile et numéro de téléphone ainsi que, le cas échéant, du numéro d'immatriculation requis.

L'article L. 221-5, I, 4° du Code de la consommation impose également de communiquer au consommateur, avant la conclusion du contrat à distance, les informations relatives à l'identité et aux coordonnées postales, téléphoniques et électroniques du professionnel.

Les informations de contact disponibles sont les suivantes :

  • Adresse de contact : 5-3-501 KAMIHAMURO 4-CHOME, TAKATSUKI-SHI, OSAKA-FU 569-1044, JAPON

  • Adresse électronique : cs@manortahome.com

  • Téléphone : +81 (802) 108 5625

Ces coordonnées ne permettent pas, à elles seules, d'établir la dénomination juridique, la forme juridique ou le siège social de l'éditeur.

3. Directeur de la publication

Conformément à l'article 1-1, paragraphe I, 3° de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004, le nom du directeur ou du codirecteur de la publication doit être mis à la disposition du public.

L'identité du directeur de la publication n'est pas communiquée dans les informations disponibles. Elle ne peut pas être déduite du nom du site, des coordonnées du service client ou de l'identité d'une personne chargée des échanges avec les utilisateurs.

4. Hébergement du site

Conformément à l'article 1-1, paragraphe I, 4° de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004, les informations relatives au fournisseur de services d'hébergement doivent être accessibles au public.

L'identité du prestataire assurant effectivement l'hébergement du site n'est pas communiquée dans les informations disponibles.

Les coordonnées de l'hébergeur, notamment sa dénomination, son adresse et son numéro de téléphone, doivent correspondre au prestataire qui assure réellement l'hébergement du site. Elles ne peuvent pas être remplacées par les coordonnées de contact de notre service client.

5. Propriété intellectuelle et contenus du site

Les textes, photographies, illustrations, éléments graphiques, logos et autres contenus publiés sur le site peuvent être protégés par le droit de la propriété intellectuelle, notamment par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, diffusion, modification ou utilisation, totale ou partielle, d'un contenu protégé sans autorisation préalable du titulaire des droits est interdite, sauf dans les cas expressément autorisés par la loi.

Les droits attachés aux contenus restent la propriété de leurs titulaires respectifs. La présence d'un contenu sur le site ne constitue pas une autorisation de le reproduire ou de l'utiliser librement.

Toute utilisation des contenus doit respecter les droits d'auteur, les droits attachés aux signes distinctifs et les autres dispositions applicables du Code de la propriété intellectuelle.